Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 2018 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1 fichier numérique (PDF), 185 pages.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Le rapport a été intégré aux collections documentaires du Centre de recherche et de documentation du Sénégal à des fins de recherche, de documentation et de diffusion scientifique.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Téléchargement à partir d’une source institutionnelle publique.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Rapport analysant les enjeux historiques, juridiques, politiques et éthiques liés à la restitution du patrimoine culturel africain conservé dans les musées européens. Le document retrace le contexte des acquisitions coloniales, examine les cadres juridiques existants et propose des recommandations en faveur de politiques de restitution et de coopération patrimoniale entre l’Afrique et l’Europe, avec un accent particulier sur les relations franco-africaines.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation permanente.
Accroissements
Sans objet.
Mode de classement
La pièce est classée au sein d’un dossier thématique relatif aux politiques culturelles et à la restitution du patrimoine.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Libre consultation.
Conditions de reproduction
Reproduction soumise au respect du droit d’auteur. Toute utilisation à des fins de publication ou de diffusion commerciale doit faire l’objet d’une autorisation préalable des ayants droit.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Langue administrative et scientifique contemporaine.
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Document numérique au format PDF. Consultation nécessitant un dispositif informatique compatible avec la lecture de fichiers PDF.
Instruments de recherche
Description archivistique disponible via la plateforme AtoM du Centre de recherche et de documentation du Sénégal.
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Le document original est conservé par l’État français. Le rapport a été remis officiellement au Président de la République française en novembre 2018.
Existence et lieu de conservation des copies
Une copie numérique du rapport est conservée au Centre de recherche et de documentation du Sénégal (CRDS), sous forme de fichier PDF.
Unités de description associées
Cette pièce est associée aux dossiers documentaires relatifs aux politiques de restitution du patrimoine culturel africain et aux débats contemporains sur la décolonisation des musées.
Note de publication
Rapport publié en 2018 à la suite d’une commande officielle de l’État français, rendu public après sa remise au Président de la République.
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Noms
- Restitution des biens culturels — Afrique (Sujet)
- Patrimoine culturel — Colonisation (Sujet)
- Musées — Décolonisation (Sujet)
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Description conforme à la norme ISAD(G).
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Description créée en 2026.